Mentions légales

INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.endogene.eu l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

THQM est une S.A.S. située 42 rue de l'Université – 69007 LYON qui exploite la dénomination commerciale Endogène. Son dirigeant est Vincent Cristallini. Vous pouvez le contacter via l’onglet ‘Contact’ du site.

Son capital social est de 7 500€. L’entreprise est immatriculée au RCS de LYON 801 551 144. Code NAF 7022Z.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

www.endogene.eu est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société THQM SAS. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société THQM SAS. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

DROITS D’AUTEURS

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de THQM SAS. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de THQM SAS.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
• La gratuité de la diffusion ;
• Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte ;
• La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.

Directeur de publication : Sofiane Seghier

CONCEPTION WEB

La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : District 360 (Globule Rouge), SARL au capital de 150 250€ enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 512 205 378, Code APE 7311Z et TVA FR 512205378. Le siège social est situé au 23, rue de la République – 42000 SAINT-ETIENNE – FRANCE.

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé chez LOKRIS : SARL au capital de 50 000 € enregistrée au RCS de Lyon sous le n° 432 292 464, code APE 4561Z et TVA FR 14 432 292 464. Le siège social est situé 75 Route Nationale 6 – 69720 Saint Bonnet de Mûre – France.

DONNÉES PERSONNELLES

À propos de cette Politique de protection des données

ENDOGÈNE a construit avec ses Clients des relations fortes et durables. Cette relation est fondée sur un principe de transparence et de confiance visant à respecter la vie privée conformément à la règlementation en vigueur en France et dans l’Union européenne notamment en application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement (UE) 2016/679 Général sur la Protection des Données (RGPD).

Cette Politique de protection des données des clients est mise à jour régulièrement pour refléter les évolutions des pratiques d’ENDOGÈNE, ainsi que les potentielles évolutions de la réglementation applicable aux données personnelles. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.

1.Catégories de données personnelles collectées et traitées

Selon le principe de minimisation, ENDOGÈNE ne traite que les Données à caractère personnel nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées et après vous en avoir informé dans les conditions prévues par la Règlementation.

Ainsi, ENDOGÈNE est amenée à collecter et traiter les catégories de données personnelles suivantes :

• Données d’état civil et données d’identification : nom, prénom(s), genre, date de naissance, etc. ;

• Coordonnées de contact : adresses postales, courriels, numéros de téléphone professionnel et portable, etc. ;

• Données liées à vos éventuels allergies ou régimes alimentaires particuliers, etc. ;

• Données liées à votre situation professionnelle : CV, poste occupé, information sur la situation professionnelle, lieu de travail, etc. ;

• Données de connexion liées à l’utilisation de notre site Internet : données de navigation et cookies ;

• Données issues des correspondances et communications entre vous et nous, en physique ou à distance (entretiens, appels téléphoniques, messages électroniques, messageries instantanées, communications sur les réseaux sociaux ou tout autre type de communication) ;

• Données issues du formulaire de contact de notre site Internet ;

• Données liées aux interventions réalisées et stages de formation suivis : type de prestation, options souscrites, échéance, montant, organigramme, etc.

 2.Finalités des traitements et durées de conservation

Les données personnelles visées au paragraphe précédent sont traitées, en fonction des situations, pour répondre à différents objectifs ou finalités, à savoir :

• Gestion de la relation client et pilotage des interventions ;

• Gestion de la formation et des stages ;

• Prospection commerciale ;

• Gestion de la facturation.

ENDOGÈNE conserve vos Données à caractère personnel uniquement pendant la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus, dans le respect de la Réglementation, au-delà celles-ci ne sont plus utilisées puis sont supprimées ou anonymisées.

3.Destinataires et catégories de destinataires

Les données de nos clients peuvent être communiquées, en fonction des finalités poursuivies :

• à nos équipes d’intervenants ;

• à notre département administratif et financier ;

• à notre département formation ;

• à nos partenaires lors d’externalisation de certaines prestations (hôtels ou salle de séminaires, etc.).

4.Vos droits

En tant que personne physique concernée, vous pouvez demander à tout moment l’accès aux Données à caractère personnel vous concernant, leur rectification, leur effacement (dans la mesure où cela n’empêche pas la bonne exécution du contrat ou le respect des obligations légales d’ENDOGÈNE) et la limitation d’un ou plusieurs Traitements particuliers de Données à caractère personnel vous concernant, soit en envoyant votre demande directement à ENDOGÈNE à l’adresse suivante : 42 rue de l’Université 69007 LYON, soit par mail à l’adresse suivante : contact@endogene.eu

Enfin, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle en charge en France du respect des obligations en matière de données à caractère personnel.

5.La sécurité de vos données personnelles

ENDOGÈNE prend toutes les mesures physiques, techniques et organisationnelles pour garantir la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données personnelles, en particulier afin de les protéger contre la perte, la destruction accidentelle, l’altération et l’accès non autorisé.

Le respect de la sécurité et de la protection de vos Données à caractère personnel s’impose à l’ensemble de nos collaborateurs et partenaires.

MISES À JOUR DU SITE

THQM SAS s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations accessibles sur son site mais ne garantit pas une mise à jour exhaustive permanente. THQM SAS se réserve également le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site et ses informations et n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le site ou une partie du site. En aucun cas THQM SAS ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site.

RESPONSABILITÉ

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